Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CASTELOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TTSD domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 645 989 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TTSD, M. LEROUX DENIS domicilié(e) 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France.
La marque LE CASTELOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TTSD, SARL - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France - SIREN 452645989
TTSD, M. LEROUX DENIS - 12 RUE DE VERDUN - 72500 - CHATEAU DU LOIR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564833 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07
Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande, Fruits et légumes conservés ; sèches et cuits ; gelées, Confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; Charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de-poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café ; thé ; cacao ; pain ; sucre ; sel ; moutarde ; vinaigres ; Sauces ; condiments ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; miel ; Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat Ou de thé ; pâtisseries ; pizza ; sandwiches ; sucreries ; glaces à rafraîchir ; biscottes ; préparation faites de céréales ; farine ; crêpes (alimentation) ; glaces comestibles. Boissons alcooliques (hors bières) ; spiritueux ; cidres ; Vins ; Apéritif ; alcools ; liqueurs ; digestifs ; Extraits ou essences alcooliques. Service de restauration (alimentation) ; hébergement Temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; Services hôteliers ; réservation de logement temporaires ; Exploitation de terrains de campings.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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